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A propos de l’USTM

Textes juridiques

- La loi 043-2010, relative à l’enseignement supérieur et la recherche scientifique

- Décret °2006-126 en date du 4 décembre 2006 portant statut des enseignants chercheurs universitaires et hospitalo-universitaires, modifié.

- Décret n°2009-164 en date du 26 avril 2009 fixant les modalités de création, d’organisation et de fonctionnement des laboratoires et des unités de recherche scientifique.

- Décret n°2012-234 en date du 2 octobre 2012 portant création de l’USTM

- Décret n°2013-001 du 10 janvier 2013 portant organisation et fonctionnement de l’USTM.

- Arrêté n°1159-2011 en date du 29 mai 2011 fixant les critère d’éligibilité au statut d’Unité de recherche et de laboratoire de recherche au sein des établissements d’enseignement supérieur et de recherche scientifique

- Arrêté n°0841 en date du 20 mai 2013 relatif aux écoles doctorales

- Arrêté n°____/USTM en date du ____________ portant création, organisation et fonctionnement du comité d’éthique de recherche scientifique.

- Cahier des Normes Pédagogiques Nationales des Cycles de Licence et du Master


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